LAW AND PHILOSOPHY

[France. Louis XVI] Ordonnance du Roi, concernant les Consuls & autres Officiers de Sa Majesté, dans les Échelles du Levant & de Barbarie. ...

Rogue: Jurisprudence consulaire, et instruction de négociants. ouvrage utile aux marchands, banquiers, commissionnaires, receveurs, gens d'affaires...

[Richelieu-Saint-Vincent affair]: Interrogatoires subis par le Sr de Vedel-Montel, Chevalier de Saint-Louis, Major du Régiment Dauphin, Infanterie,...

Savoy. Assemblée des Députés des Communes de la Savoye: Procès verbaux de l'assemblée nationale des Allobroges, imprimée par ordre de la Convention...

[French industry and colonialism] [France. Conseil d'Etat:] Arrest du Conseil d'État du Roi, qui accorde à tous ceux qui auront fabriqué ou fait fa...

[Piracy] [France. Louis XV:] Ordonnance du Roy, qui deffend à ses Sujets de s'Embarquer dans aucun Bâtiment Estranger pour revenir en France, sans ...

[Henriquez, J.:] Code des seigneurs, hauts-justiciers et féodaux, ou maximes concernant les fiefs & droits féodaux, les justices seigneuriales,...

[France. Louis XIV]: Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Donnèe[sic.] à St. Germain en Laye au mois d'Avril 1667. A Paris, chez l...

Simon, Denis: Traité du Droit de Patronage, de la Presentation aux Benefices, et des Droits honorifiques des Seigneurs dans les Eglises. Avec un Tr...

[Manuscript - Brussels. Chambre Suprême:] Document on vellum confirming a customs magistrate in Bruges. Brussels, 1787, 5 Oct. Attractive official ...

[France. Louis XV:] Reglement pour les droits des Consuls & Vice-Consuls des Eschelles de Negrepont, la Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Milo, T...

Cyprian, Saint, of Carthage (pseudo-): De la singularité des clercs, où de l'obligation où sont les ecclesiastiques de vivre separez des dames. Tra...

[Fenwick, Joseph, first U.S. consul in Bordeaux]: Mémoire pour le Sieur Jona: Jones, contre les sieurs Fenwick, Masson et Cie. Bordeaux, chez Pinar...

[Descartes]: Meditations metaphysiques touchant l’opération de Dieu dans l’ordre de la nature. Ou l’on explique d’une manière claire & methodiq...

La Borde, Vivien: Principes sur l'essence, la distinction, et les limites des deux puissances, spirituelle, et temporelle. [n.pl., n.pr.] 1753. Phi...

[Prades, Jean-Martin de] [Brotier, Gabriel] [Gourlin, Pierre-Sébastien]: Recueil de pièces concernant la thèse de M. l’Abbé de Prades, soutenue en ...

[Philosophy and Religion] Plan analytique d’un ouvrage inedit ayant pour but de rattacher l’etude de la philosophie a la religion revelée. [France,...

[A mes concitoyens:] A mes concitoyens, ou réflexions patriotiques d'un françois, sur la sécularisation des religieux, & l'extinction de la men...